Conditions générales

Ces Conditions d'Utilisation (l'« Accord ») énoncent les termes et conditions qui s'appliquent à votre accès et à votre utilisation du site web Internet détenu et exploité par SeedProd, LLC (« SeedProd ») et situé à seedprod.com et *.seedprod.com (le « Site »), y compris toutes les pages web subsidiaires et l'accès à toute version optimisée du Site via un appareil sans fil, ainsi qu'à l'accès et à l'utilisation des services disponibles sur celui-ci, y compris, sans s'y limiter, les services qui vous permettent de créer, tester et héberger des pages de destination personnalisées spécifiques à une promotion à des fins de marketing en ligne (les « Services »). Cet Accord est légalement contraignant entre vous, la personne utilisant ce Site, et SeedProd. Les termes tels que « nous », « notre » et « nos » font référence à SeedProd.

VOUS ACCEPTEZ ET CONSENTEZ À CET ACCORD ET CONSENTEZ À LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE SEEDPROD SITUÉE À https://seedprod.com/privacy-policy/ (LA « POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ »), EN FAISANT L'UNE DES CHOSES SUIVANTES : (1) EN VISITANT CE SITE ; (2) EN EFFECTUANT UN ACHAT OU EN SOUMETTANT DU CONTENU VIA LE SITE ; (3) EN TERMINANT LE PROCESSUS DE DEMANDE EN LIGNE EN CLIQUANT SUR UNE CASE INDIQUANT VOTRE ACCEPTATION ; OU (4) EN EXÉCUTANT UN ABONNEMENT QUI FAIT RÉFÉRENCE À CET ACCORD. Si vous concluez cet Accord au nom d'une société ou d'une autre entité juridique, vous déclarez avoir l'autorité nécessaire pour lier cette entité à ces termes et conditions, auquel cas les termes « vous » ou « votre » désigneront cette entité. Si vous n'avez pas cette autorité, ou si vous n'êtes pas d'accord avec ces termes et conditions, vous ne devez pas accepter cet Accord et ne pouvez pas utiliser les services. Les dispositions de cet Accord relatives aux conditions de paiement des frais spécifiés dans tout abonnement aux Services s'appliquent uniquement aux abonnements payants Elite, Pro, Plus et Basic, et ne sont pas applicables à l'abonnement SeedProd Lite Connect. Tous les autres termes s'appliquent.

Sur notre Site, nous pouvons fournir de courts résumés des termes et conditions de cet Accord. Ces résumés sont fournis uniquement pour votre commodité, ne sont pas légalement contraignants et ne modifient pas cet Accord de quelque manière que ce soit.

SeedProd peut mettre à jour ou modifier cet Accord ou la Politique de Confidentialité à tout moment et ces versions mises à jour seront publiées sur le Site. Il vous incombe de vérifier périodiquement l'Accord et la Politique de Confidentialité. Votre utilisation continue du Site et/ou des Services après la mise à jour de cet Accord et/ou de la Politique de Confidentialité sera considérée comme une acceptation de tout Accord et/ou Politique de Confidentialité mis à jour.

Capacité à conclure cet Accord

Ce site et les services ne sont pas conçus pour les enfants de 13 ans ou moins, ni dirigés vers eux. De plus, pour conclure le présent Contrat, vous devez avoir 18 ans ou avoir atteint l'âge de la majorité légale dans votre juridiction de résidence, ou détenir le consentement légal d'un parent ou tuteur, et être pleinement capable et compétent pour conclure les termes, conditions, obligations, affirmations, représentations et garanties énoncés dans le présent Contrat, et pour respecter et vous conformer au présent Contrat. Il est de votre responsabilité de vous assurer que vous êtes légalement habilité à conclure le présent Contrat en vertu de toute loi qui vous est applicable dans votre juridiction de résidence ou autrement. Si vous acceptez le présent Contrat, vous déclarez que vous avez la capacité d'être lié par celui-ci.

Vous ne pouvez pas utiliser les Services et vous ne pouvez pas accepter le présent Contrat si (a) vous n'avez pas l'âge légal pour former un contrat contraignant avec SeedProd, ou (b) vous êtes une personne interdite de recevoir les Services en vertu des lois des États-Unis ou d'autres pays, y compris le pays où vous résidez ou à partir duquel vous utilisez les Services.

Avant de continuer, vous devriez imprimer ou sauvegarder une copie locale du présent Contrat pour vos dossiers.

Vos informations de profil et votre compte

Pour accéder à certains Services, il pourra vous être demandé de fournir des informations vous concernant (telles que des informations d'API, d'identification ou de contact) dans le cadre du processus d'inscription au Service ou dans le cadre de votre utilisation continue des Services. Vous pourrez également devoir créer des mots de passe ou d'autres formes d'authentification. Vous acceptez de fournir des informations vraies, exactes, actuelles et complètes vous concernant, et vous ne pouvez pas déformer les informations de votre profil. Vous acceptez et comprenez que vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de ces informations ou mots de passe. Par conséquent, vous acceptez que vous serez seul responsable envers SeedProd de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte. Si vous prenez connaissance d'une utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte, vous acceptez d'en informer SeedProd immédiatement.

Votre droit d'accéder et d'utiliser les Services vous est personnel et n'est pas transférable par vous à une autre personne ou entité. Vous acceptez de ne pas divulguer votre mot de passe à un tiers. Vous êtes seul responsable de toutes les activités qui se déroulent sous votre Compte ou sous vos Informations de profil. Si vous prenez connaissance d'une utilisation non autorisée de votre Compte ou de vos Informations de profil, vous êtes responsable d'en informer SeedProd immédiatement.

En nous fournissant votre adresse e-mail, vous acceptez de recevoir toutes les notifications requises électroniquement à cette adresse e-mail. Il est de votre responsabilité de mettre à jour ou de changer cette adresse e-mail, selon le cas.

En nous fournissant votre numéro de téléphone, vous acceptez que SeedProd vous contacte par ce numéro de téléphone concernant tous les avis et/ou demandes de facturation (y compris, mais sans s'y limiter : les problèmes de paiement, les écarts de facturation, les paiements refusés/échoués et/ou les méthodes de paiement expirées). Il est de votre responsabilité de mettre à jour ou de modifier ce numéro de téléphone, le cas échéant.

Frais

Vous paierez tous les frais spécifiés dans tout abonnement aux Services ou utilisation du Site ("Abonnement"). Nous vous facturerons des frais périodiques basés sur l'Abonnement que vous choisissez. Ces frais seront facturés à l'avance pour chaque période et ne sont pas remboursables, sauf indication contraire dans les présentes Conditions d'Utilisation. À l'exception des remboursements prévus pour l'annulation des Abonnements dans les quatorze (14) premiers jours (tels que décrits dans la section ci-dessous intitulée Annulation et Résiliation et dans la Politique de Remboursement de SeedProd), il n'y aura aucun remboursement ni crédit pour les mois partiels de service ou pour les périodes pendant lesquelles votre Abonnement reste actif mais que vous n'utilisez pas les Services.

Nous nous réservons le droit de modifier nos tarifs de facturation à tout moment moyennant un préavis écrit de trente (30) jours en publiant ces modifications de frais sur les Services ou sur le Site.

À notre discrétion, nous pouvons proposer des tarifs gratuits ou réduits pour l'utilisation des Services (un "Programme d'Essai"). Une fois les conditions de tout Programme d'Essai expirées, vous acceptez que nos tarifs de facturation normaux s'appliquent. Vous acceptez de vous conformer à toutes les conditions, restrictions ou limitations supplémentaires (y compris les limitations sur le montant total d'utilisation) que nous imposons en relation avec tout Programme d'Essai. Vous ne pouvez pas vous inscrire à plusieurs Comptes afin de bénéficier d'avantages supplémentaires dans le cadre de tout Programme d'Essai.

Vous acceptez de payer tous les frais engagés par les utilisateurs de votre carte de crédit, carte de débit ou autre méthode de paiement utilisée en relation avec votre Abonnement aux prix en vigueur au moment où ces frais sont engagés. Vous paierez toutes les taxes applicables, le cas échéant, relatives à ces achats, transactions ou autres interactions monétaires.

Tous les prix indiqués, frais, charges et remboursements sont émis en USD. Nous ne donnons aucune garantie quant au taux de change entre les devises, ni quant au fait que le taux de change restera inchangé pendant une période donnée. Le coût des Services peut augmenter ou diminuer sur une période donnée en fonction de la devise avec laquelle vous choisissez de payer et du taux de change spécifique à ce moment-là. Les remboursements sont également émis en USD et sont soumis à la volatilité des taux de change. Aucun remboursement ou crédit supplémentaire ne sera émis en considération des taux de change actuels ou futurs. Vous êtes responsable de toutes les taxes, frais ou autres coûts de change qui pourraient survenir lors de l'achat de nos Services.

Droits de propriété intellectuelle

Tous les droits, titres, intérêts et la propriété, y compris les droits de propriété intellectuelle, sur le Site, les marques SeedProd et les modèles fournis via le Site, y compris, mais sans s'y limiter, leur « apparence » (par exemple, texte, graphiques, images, logos, boutons, icônes, ainsi que leur placement et leur agencement), images, vidéos, audio, données, contenu, logiciels (y compris les programmes informatiques basés sur HTML) et autres médias, matériels ou informations, à l'exception de votre Contenu, sont et resteront la propriété de SeedProd ou de ses fournisseurs de logiciels ou de contenu. Tous les modèles ou dérivés de modèles fournis que vous pourriez créer en utilisant le Site appartiennent à SeedProd. Le Site est protégé en vertu des lois et traités sur le droit d'auteur, les marques de commerce et autres du Canada, des États-Unis et internationaux.

Sous réserve des termes et conditions du présent Accord, SeedProd vous accorde, pendant la durée du présent Accord, un droit d'accès et d'utilisation des Services faisant l'objet d'un Abonnement valide, qui est non transférable, non sous-licenciable, non exclusif, révocable et à usage limité.

Vous reconnaissez que toutes les idées, suggestions, concepts, processus ou techniques que vous fournissez à SeedProd concernant les Services, le Site ou SeedProd ou ses activités (« Commentaires ») deviendront la propriété de SeedProd sans aucune compensation ou autre contrepartie payable par SeedProd, et vous le faites de votre plein gré et de votre propre initiative. SeedProd peut, à sa seule discrétion, utiliser ou incorporer les Commentaires sous quelque forme ou dérivé que ce soit que SeedProd décidera dans le Site, ses logiciels, services, documentation, activités ou autres produits, ou toute version future ou dérivée de ceux-ci. Vous cédez par la présente tous les droits à l'échelle mondiale et à perpétuité à SeedProd sur tous les Commentaires et, le cas échéant, renoncez à tout droit moral.

SeedProd est propriétaire de tous les résultats de tests, données, informations et autres sorties générés par votre utilisation du Site et/ou des Services pendant la durée du présent Accord.

Les marques déposées, marques de commerce ou marques de service enregistrées de SeedProd, LLC ou de ses sociétés affiliées sont les suivantes : SeedProd™. Tous les graphiques personnalisés, icônes, logos et noms de service sont des marques déposées, marques de commerce ou marques de service enregistrées de SeedProd, LLC ou de ses sociétés affiliées. Toutes les autres marques de commerce ou marques de service sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Rien dans ces Conditions d'utilisation ne vous accorde un droit d'utiliser une marque de commerce, une marque de service, un logo et/ou le nom de SeedProd, LLC ou de ses sociétés affiliées.

Informations confidentielles

Vous acceptez de protéger, de garder secrètes et de ne pas divulguer à un tiers toute information confidentielle acquise, apprise ou fournie par SeedProd pendant la durée du présent Accord ou après son expiration ou sa résiliation. Par « information confidentielle », on entend toute information marquée comme confidentielle ou qui devrait raisonnablement être considérée comme confidentielle dans les circonstances, et comprend, sans s'y limiter, tous les plans d'affaires, listes de clients, procédures d'exploitation, secrets commerciaux, formules de conception et code de programmation, savoir-faire et processus, programmes informatiques et inventions, découvertes et améliorations de toute nature.

Licence de plugin

Le plugin WordPress SeedProd est sous licence GNU General Public License (https://www.gnu.org/licenses/gpl.html) version 2.0 ou ultérieure.

Avis de non-responsabilité des garanties

VOTRE UTILISATION DU SITE ET DE TOUT CONTENU FAISANT PARTIE DU SITE OU LIÉ AU SITE, Y COMPRIS TOUT CONTENU QUE VOUS TÉLÉCHARGEZ OU SOUMETTEZ ET TOUT LOGICIEL ET CONTENU TIERS, SE FAIT À VOTRE SEULE RESPONSABILITÉ ET À VOS SEULS RISQUES. LE SITE EST FOURNI « TEL QUEL » ET « TEL QUE DISPONIBLE ». SEEDPROD DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION QUELCONQUE CONCERNANT LE SITE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D'EXACTITUDE, D'EXHAUSTIVITÉ, DE PERFORMANCE, D'INTÉGRATION SYSTÈME, DE JOUISSANCE TRANQUILLE, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON.

SEEDPROD DÉCLINE TOUTE GARANTIE QUE LE SITE OU TOUT CONTENU, Y COMPRIS SANS LIMITATION TOUT LOGICIEL ET CONTENU TIERS, RÉPONDRA À VOS EXIGENCES OU SERA ININTERROMPU, OPPORTUN, SÉCURISÉ OU SANS ERREUR, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS, OU QUE LE SITE OU LES SERVEURS QUI RENDENT LE SITE DISPONIBLE SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D'AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES. VOUS ACCEPTEZ QUE, DE TEMPS À AUTRE, SEEDPROD PUISSE RETIRER LE SITE PENDANT DES PÉRIODES INDÉFINIES SANS VOUS EN AVISER. VOTRE ACCÈS ET VOTRE UTILISATION DU SITE PEUVENT ÊTRE INTERROMPUS DE TEMPS À AUTRE POUR DIVERSES RAISONS, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LE MAUVAIS FONCTIONNEMENT DE L'ÉQUIPEMENT, LA MISE À JOUR PÉRIODIQUE, LA MAINTENANCE OU LA RÉPARATION DU SITE OU D'AUTRES ACTIONS QUE SEEDPROD, À SA SEULE DISCRÉTION, POURRAIT CHOISIR D'ENTREPRENDRE. SEEDPROD NE DONNE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT : (A) LA SÉCURITÉ DE TOUTE INFORMATION FOURNIE PAR VOUS, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER VOTRE API ; OU (B) LA COMPATIBILITÉ DE VOS LOGICIELS, MATÉRIELS OU CONTENUS AVEC LE SITE.

SEEDPROD N'EST PAS RESPONSABLE DES ACTES OU OMISSIONS DE, OU DES DÉFAILLANCES DE, TOUT FOURNISSEUR TIERS DE CONTENU, SERVICE, RÉSEAU, LOGICIEL OU MATÉRIEL, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES FOURNISSEURS DE SERVICES INTERNET, LES SERVICES D'HÉBERGEMENT UTILISÉS PAR SEEDPROD, LES FOURNISSEURS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS, LE CONTENU FOURNI PAR D'AUTRES UTILISATEURS, OU TOUT LOGICIEL OU MATÉRIEL NON FOURNI PAR SEEDPROD.

VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DE VOUS ASSURER QUE VOTRE CONTENU EST COMPATIBLE AVEC LE SITE. SEEDPROD DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ OU OBLIGATION POUR TOUTE UTILISATION NON AUTORISÉE DE VOTRE CONTENU PAR DES TIERS OU D'AUTRES UTILISATEURS DU SITE ET N'EST PAS RESPONSABLE DE LA PROTECTION DE VOTRE CONTENU.

TOUT MATÉRIEL TÉLÉCHARGÉ OU OBTENU AUTREMENT PAR L'UTILISATION DU SITE EST FAIT À VOTRE SEULE DISCRÉTION ET À VOS RISQUES ET VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE CAUSÉ À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU AUTRE APPAREIL OU DE TOUTE PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT DE CE MATÉRIEL.

AUCUN CONSEIL OU INFORMATION, ORAL OU ÉCRIT, OBTENU PAR VOUS DE SEEDPROD OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SITE NE CRÉERA AUCUNE GARANTIE NON EXPRESSÉMENT ÉNONCÉE DANS CET ACCORD.

LE SITE EST PROPOSÉ ET CONTRÔLÉ PAR SEEDPROD DEPUIS SES INSTALLATIONS AUX ÉTATS-UNIS. SEEDPROD NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION QUE LE SITE EST APPROPRIÉ OU DISPONIBLE POUR UNE UTILISATION DANS D'AUTRES LIEUX. CEUX QUI ACCÈDENT OU UTILISENT LE SITE DEPUIS D'AUTRES JURIDICTIONS LE FONT DE LEUR PLEIN GRÉ ET SONT RESPONSABLES DU RESPECT DES LOIS LOCALES.

Avis de non-responsabilité de conformité aux directives d'accessibilité du contenu web (« Avis WCAG »)

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE SEEDPROD NE GARANTIT PAS, N'ASSURE PAS ET/OU NE CERTIFIE PAS QUE SES LOGICIELS SONT OU SERONT JAMAIS CONFORMES AUX DIRECTIVES POUR L'ACCESSIBILITÉ DES CONTENUS WEB CONFORMÉMENT AU WCAG 2.0, AU WCAG 2.1 ET/OU À TOUTES LES LOIS OU DIRECTIVES ULTÉRIEURES (COLLECTIVEMENT, LA « CONFORMITÉ WCAG »).

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EN OUTRE QUE SEEDPROD NE GARANTIT PAS, N'ASSURE PAS ET/OU NE CERTIFIE PAS QUE SES LOGICIELS, SON CODAGE ET/OU SON LANGAGE DE PROGRAMMATION PHP PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR ATTEINDRE LA CONFORMITÉ WCAG.

EN UTILISANT ET/OU EN TÉLÉCHARGEANT SEEDPROD, VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT SEEDPROD TEL QUEL ET ACCEPTEZ D'ÊTRE PLEINEMENT RESPONSABLE ET SEULEMENT RESPONSABLE DE VOUS ASSURER QUE VOTRE SITE WEB ET/OU VOTRE UTILISATION PRÉVUE DE SEEDPROD RÉPOND À LA CONFORMITÉ WCAG ET À TOUTES AUTRES RÉGLEMENTATIONS D'ACCESSIBILITÉ, COMME EXIGÉ PAR LA LOI, QUI PEUVENT CHANGER DE TEMPS À AUTRE. VOUS ACCEPTEZ EN OUTRE DE TESTER SEEDPROD ET TOUTES SES FONCTIONNALITÉS ET CARACTÉRISTIQUES SUR VOTRE SITE WEB LOCALEMENT AVANT DE PERMETTRE À SEEDPROD DE DEVENIR PUBLIC AFIN DE VOUS ASSURER QUE VOUS ÊTES EN MESURE DE RESPECTER LA CONFORMITÉ WCAG. DE PLUS, IL EST DE VOTRE RESPONSABILITÉ DE VOUS TENIR INFORMÉ DE TOUTES LES QUESTIONS ET EXIGENCES RELATIVES À LA CONFORMITÉ WCAG.

EN CHOISISSANT DE TÉLÉCHARGER, D'INSTALLER ET/OU D'UTILISER SEEDPROD SUR VOTRE SITE WEB, UN SITE WEB TIERS ET/OU TOUTE AUTRE PLATEFORME EN LIGNE, VOUS AFFIRMEZ PAR LA PRÉSENTE QUE CES SITES WEB ET/OU PLATEFORMES EN LIGNE, Y COMPRIS TOUTES LES PAGES ET FONCTIONNALITÉS, ONT ÉTÉ TESTÉS PAR VOUS ET RÉPONDENT À LA CONFORMITÉ WCAG. EN AUCUN CAS SEEDPROD (Y COMPRIS SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS, SES DIRIGEANTS, SES AGENTS, SES FONCTIONNAIRES, SES ADMINISTRATEURS, SES ACTIONNAIRES, SES MEMBRES, SES ASSOCIÉS, SES SUCCESSEURS, SES AYANTS DROIT, SES FILIALES, SES LICENCIÉS ET/OU SES PROPRIÉTAIRES) NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS OU ENVERS UN TIERS REVENDIQUANT PAR VOTRE INTERMÉDIAIRE OU EN VOTRE NOM POUR TOUT MANQUEMENT À LA CONFORMITÉ WCAG. VOUS ACCEPTEZ DE PRENDRE TOUTE LA RESPONSABILITÉ LIÉE AU RESPECT DE LA CONFORMITÉ WCAG.

EN CAS DE CONTRADICTION ENTRE LES TERMES CONTENUS DANS CETTE CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ WCAG ET TOUT AUTRE TERME DE SERVICE SUR CE SITE, LES TERMES CONTENUS DANS LES PRÉSENTES PRÉVALDRONT EN CAS D'INCOHÉRENCE.

Support

Le support des plugins vendus et distribués par SeedProd, LLC est uniquement disponible pour ceux qui ont une licence de support active et payante.

Le support, les mises à jour et les téléchargements de plugins sont accordés pour un an après l'achat initial en fonction de la licence que vous avez achetée. Après un an, l'acheteur doit renouveler sa licence afin de continuer à recevoir le support, les mises à jour et l'accès aux fichiers de téléchargement des plugins achetés.

Le support pour SeedProd est fourni tant que SeedProd est activement en développement. Si l'un des événements suivants se produit, SeedProd, LLC ne sera plus responsable de fournir le support pour SeedProd :

1. SeedProd n'est plus activement développé en tant que produit viable sous SeedProd, LLC.
2. SeedProd ou la société mère est achetée ou rachetée par une autre société.
3. WordPress n'est plus activement développé.

Bien que nous nous efforcions de fournir le meilleur support possible pour nos plugins, nous ne garantissons pas qu'une requête de support particulière puisse ou sera répondue dans la mesure où le demandeur est complètement satisfait.

Titulaire de licence

Seul un détenteur de licence est autorisé à demander de l'aide ou à accéder aux ressources de support. Si une tentative est faite par une autre partie que le détenteur de licence pour accéder au support d'une manière non spécifiée, nous nous réservons le droit de suspendre indéfiniment la clé de licence sans préavis ni consentement.

La republication de contenu provenant de toute partie de ce site, y compris le forum de support et le matériel de documentation, est strictement interdite. Si une tentative est faite pour republication du contenu d'une manière spécifiée ci-dessus, nous nous réservons le droit de suspendre indéfiniment la clé de licence sans préavis ni consentement.

Le partage ou la revente de votre clé de licence ne sont pas autorisés. Si nous découvrons une violation de cette règle, nous nous réservons le droit de suspendre immédiatement le compte sans préavis, indéfiniment.

Licence inactive

Si votre licence devient inactive et n'est plus valide, (a) SeedProd ne sera plus obligé de vous fournir les Services, (b) votre compte ne vous sera plus accessible pour télécharger les fichiers du plugin, créer de nouveaux formulaires ou modifier des formulaires existants, des modèles ou des dérivés de modèles que vous auriez pu construire en utilisant le Site, (c) vous cesserez immédiatement d'utiliser les Services, et (c) toutes les licences et autres droits qui vous sont accordés en vertu de l'Accord cesseront immédiatement. SeedProd ne sera pas responsable envers vous ou tout
tiers pour la résiliation de cet Accord ou toute résiliation ou suspension de votre utilisation des Services.

VOUS RECONNAISSEZ QUE VOTRE CONTENU PEUT ÊTRE SUPPRIMÉ DE VOTRE COMPTE LORSQUE VOTRE LICENCE DEVIENT INACTIVE. CE CONTENU NE PEUT PAS ÊTRE RÉCUPÉRÉ UNE FOIS SUPPRIMÉ. SI VOTRE LICENCE N'EST PAS ACTIVE, SEEDPROD NE STOCKERA PAS DE CONTENU EN VOTRE NOM.

Limitation de responsabilité / Exclusion des dommages consécutifs et connexes

LA RESPONSABILITÉ D'AUCUNE DES PARTIES CONCERNANT UN INCIDENT UNIQUE DÉCOULANT DE OU LIÉ À CET ACCORD NE DÉPASSERA LE MONTANT PAYÉ PAR VOUS EN VERTU DES PRÉSENTES AU COURS DES 12 MOIS PRÉCÉDANT L'INCIDENT, À CONDITION QUE DANS AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE D'UNE DES PARTIES DÉCOULANT DE OU LIÉE À CET ACCORD NE DÉPASSERA LE MONTANT TOTAL PAYÉ PAR VOUS EN VERTU DES PRÉSENTES. LES LIMITATIONS CI-DESSUS S'APPLIQUERONT QUE L'ACTION SOIT CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ. TOUTEFOIS, LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE LIMITERONT PAS VOS OBLIGATIONS DE PAIEMENT EN VERTU DE LA SECTION « HONORAIRES » DE L'ACCORD.
EN AUCUN CAS UNE DES PARTIES NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE ENVERS L'AUTRE PARTIE POUR TOUTE PERTE DE PROFITS, DE REVENUS OU DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCIDENTELS, CONSÉCUTIFS, DE COUVERTURE OU PUNITIFS, QUE L'ACTION SOIT CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, MÊME SI UNE PARTIE A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LA DÉCHARGE CI-DESSUS NE S'APPLIQUERA PAS DANS LA MESURE INTERDITE PAR LA LOI.

LES LIMITATIONS CI-DESSUS S'APPLIQUERONT ÉGALEMENT AUX DOMMAGES SUBIS EN RAISON DE TOUT CONTENU OU SERVICE FOURNI SUR DES SITES TIERS OU AUTREMENT FOURNI PAR DES TIERS AUTRES QUE SEEDPROD ET REÇUS PAR VOUS VIA LE SITE OU PUBLICITÉS SUR LE SITE OU REÇUS PAR VOUS SUR DES SITES TIERS. VOUS ACCEPTEZ ÉGALEMENT QUE SEEDPROD NE SOIT PAS RESPONSABLE DE TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SUBI EN CONSÉQUENCE DE TOUTE INTERACTION OU TRANSACTION AVEC DES ANNONCEURS OU EN CONSÉQUENCE DE LA PRÉSENCE DE CES ANNONCEURS SUR LE SITE.

SeedProd se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre le Site et/ou les Services, ou toute partie de ceux-ci, avec ou sans préavis à tout moment et pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, un manquement à se conformer aux termes du présent Accord. SeedProd n'aura aucune responsabilité pour les dommages, responsabilités, pertes ou toute autre conséquence que vous pourriez subir à la suite d'une telle modification, suspension ou interruption.

Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir à couvert SeedProd, ainsi que ses filiales, sociétés affiliées, co-marques, tous les annonceurs tiers, fournisseurs de technologie, fournisseurs de services ou autres partenaires, et chacun de leurs dirigeants, administrateurs, agents, actionnaires, employés et représentants respectifs, contre toute réclamation, demande, perte, dommage, coût ou responsabilité de tiers (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) découlant du présent Accord ou du Site, y compris, mais sans s'y limiter, en ce qui concerne : (a) votre utilisation, non-utilisation ou mauvaise utilisation, ou votre connexion au Site, aux Services et à tout Contenu, y compris sans limitation votre Contenu et tout Contenu tiers, faisant partie du Site ; (b) votre violation ou violation alléguée du présent Accord ; et (c) votre violation de tout droit, y compris les droits de propriété intellectuelle, d'un tiers. SeedProd se réserve le droit, à vos frais, d'assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute affaire pour laquelle vous êtes tenu d'indemniser SeedProd et vous acceptez de coopérer avec la défense de SeedProd de ces réclamations. Vous acceptez de ne pas régler une affaire sans le consentement écrit préalable de SeedProd. SeedProd fera des efforts raisonnables pour vous informer de toute réclamation, action ou procédure dès qu'elle en aura connaissance.

Renouvellement automatique

Sauf si vous informez SeedProd, LLC avant la fin de la période d'abonnement applicable que vous souhaitez annuler votre renouvellement, votre abonnement sera automatiquement renouvelé et vous nous autorisez à collecter le prix annuel ou mensuel applicable pour ce renouvellement en utilisant toute carte de crédit ou tout autre moyen de paiement que nous avons enregistré pour vous. Un abonnement peut être annulé à tout moment dans la section Mon compte et facturation de votre tableau de bord.

Annulation et résiliation

Si vous souhaitez annuler votre abonnement, vous devez le faire en vous connectant à votre compte et en utilisant l'option d'annulation dans le menu de la section de facturation. Pour des raisons de sécurité et de vérification, nous exigeons que les annulations soient traitées uniquement via votre portail de compte authentifié. Les demandes d'annulation par e-mail, téléphone ou autres canaux ne peuvent pas être traitées car elles ne fournissent pas une vérification d'identité suffisante. Si vous rencontrez des difficultés pour accéder à l'option d'annulation, notre équipe d'assistance peut vous aider avec les problèmes techniques, mais elle ne peut pas traiter les annulations en dehors du portail de compte sécurisé. Votre annulation sera confirmée par e-mail une fois terminée avec succès.

Vous resterez redevable de tous les frais encourus sur votre compte jusqu'au moment où vous rétrogradez ou annulez votre abonnement, à condition toutefois que si vous annulez votre abonnement dans les quatorze (14) premiers jours suivant l'ouverture de votre compte SeedProd, vous êtes éligible à un remboursement de vos frais d'abonnement si vous demandez un remboursement dans notre portail d'assistance, sinon l'abonnement sera annulé à la fin du terme.

Après l'annulation de votre abonnement, SeedProd n'a aucune obligation de maintenir ou de stocker les informations de votre compte ou votre contenu. SeedProd peut, à sa discrétion, soit supprimer vos informations et votre contenu immédiatement, soit les conserver (en tout ou en partie) conformément aux processus et pratiques de SeedProd.

SeedProd se réserve le droit à tout moment, et sans frais, charge ou responsabilité, de résilier le présent Contrat à sa seule discrétion pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, un manquement au respect des termes du présent Contrat. De plus, SeedProd peut, à sa seule discrétion, à tout moment, suspendre temporairement ou définitivement l'accès à votre compte, à votre abonnement ou aux Services pour toute violation ou violation présumée du présent Contrat. SeedProd se réserve également le droit de refuser l'accès à quiconque, y compris, mais sans s'y limiter, aux utilisateurs qui utilisent des serveurs proxy et/ou des adresses IP résidant dans certaines zones géographiques en dehors du Canada et des États-Unis. SeedProd se réserve le droit de résilier toute partie du Site à tout moment, pour quelque raison que ce soit, avec ou sans préavis.

Politique de remboursement

La garantie de remboursement sans risque de SeedProd offre que, si à tout moment dans les 14 premiers jours suivant l'ouverture de votre compte payant vous décidez que SeedProd n'est pas pour vous, alors faites-le simplement savoir à notre formidable équipe de support (nous le rendons facile !).

Nous arrêterons votre abonnement et vous rembourserons. Votre demande de remboursement doit être reçue dans les 24 heures ouvrables suivant les 14 jours à compter de la date et de l'heure d'ouverture de votre compte payant. Bien que certains remboursements puissent être instantanés, le crédit de remboursement peut prendre jusqu'à 5 à 10 jours ouvrables pour apparaître sur votre relevé de carte de crédit.

Si un préavis adéquat n'est pas reçu et que votre carte de crédit est ensuite débitée, vous ne recevrez pas de remboursement. Les renouvellements ne sont pas remboursables.

Politique de remise

Occasionnellement, SeedProd peut proposer des incitations à l'achat sous forme de codes de réduction d'abonnement. Les codes de réduction sont appliqués à titre d'introduction, ce qui signifie qu'ils ne s'appliquent que pour le premier terme de l'abonnement sélectionné. Les codes de réduction ne se perpétuent pas avec la durée de vie de l'abonnement. Après l'expiration de votre premier terme, les abonnements seront facturés au prix régulier.

Accord sur la loi applicable et la juridiction compétente

En cas de litige entre vous et SeedProd concernant cet Accord, le Site ou les Services, vous acceptez par la présente que le litige soit régi et interprété conformément aux lois de l'État de Floride, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Vous acceptez par la présente de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux de West Palm Beach, Palm Beach County, Floride, en ce qui concerne toute réclamation, procédure ou action relative à ou découlant de cet Accord, du Site ou des Services, quelle qu'en soit la cause, à condition toutefois que SeedProd puisse rechercher et obtenir une injonction dans toute juridiction.

Divisibilité

Si une partie de cet Accord est jugée illégale, nulle ou inapplicable par un arbitre ou un tribunal compétent, cet Accord dans son ensemble ne sera pas jugé illégal, nul ou inapplicable, mais seule la partie de cet Accord qui est illégale, nulle ou inapplicable sera supprimée de cet Accord.

Recours légaux

Vous acceptez que cet Accord soit spécifiquement exécutoire par voie d'injonction et d'autres recours équitables sans preuve de dommages-monétaires.

Vous acceptez que si SeedProd n'exerce ou n'applique aucun droit ou recours légal contenu dans l'Accord (ou dont SeedProd bénéficie en vertu de toute loi applicable), cela ne sera pas considéré comme une renonciation formelle aux droits de SeedProd et que ces droits ou recours resteront disponibles pour SeedProd.

Dispositions de survie

Les sections « Soumission de contenu », « Droits de propriété intellectuelle », « Informations confidentielles », « Avertissement de garantie », « Sites et contenu de tiers », « Limitation de responsabilité/Exclusion des dommages consécutifs et connexes », « Indemnisation » et « Accord sur la loi applicable et la juridiction », « Divisibilité », « Recours légaux », et toute autre disposition qui, par sa nature, est destinée à survivre, survivront à toute résiliation réelle ou présumée de votre compte ou à la résiliation ou expiration de cet Accord et resteront en vigueur et de plein effet.

Mode de notification

Sauf indication contraire dans le présent Accord, tous les avis, permissions et approbations en vertu des présentes seront faits par écrit et seront réputés avoir été donnés lors de : (i) la livraison en personne, (ii) le deuxième jour ouvrable après l'envoi postal, (iii) le deuxième jour ouvrable après l'envoi par télécopie confirmée, ou (iv) le premier jour ouvrable après l'envoi par e-mail. Les avis relatifs à la facturation qui vous sont destinés seront adressés au contact de facturation pertinent désigné par vous. Tous les autres avis qui vous sont destinés seront adressés au contact pertinent désigné par vous.

Pour toute question, n'hésitez pas à nous contacter au 561-408-1057